Des maires au service des maires
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Commune : Le Monestier
Département : Ardèche
Code commune : 07 160
Population : 62 habitants
DESCRIPTION DU PROJET
Thème : Environnement
Résumé du projet : Achat groupé de récupérateurs d’eau pour les administrés.
Contexte : La commune a connu une forte période de sécheresse lors de l’été 2022 et les maires des cinq communes de la Vocance ont rapidement souhaité équiper leurs habitants de cuves de récupération d’eau pluviale pour arroser leurs potagers.
Objectifs : Stocker l’eau pluviale pour arroser les potagers et/ou stocker de l’eau de source. Récupérer l’eau pluviale sur les toitures des administrés.
LE PROJET EN DÉTAIL
Déroulement : Les cinq communes ont lancé un sondage dans leurs bulletins municipaux afin de savoir combien d’administrés étaient intéressées. Six modèles de cuves de différentes proportions étaient proposés aux habitants. Le Monestier a contacté trois revendeurs et fabricants dans la vallée de la Vocance. La commune a réussi à négocier environ 20% de réduction sur le prix d’une cuve. Les élus ont alors recontacté les personnes intéressées pour les informer des prix des cuves et leur demander de remplir un bon de commande. Il y a eu 54 achetées par les habitants sur les 133 précommandées. La commande a atteint un montant de 35 000 euros pour le prix d’une cuve compris entre 1 000 et 3 000 euros.
Année de réalisation : 2022
Durée de réalisation du projet : 6 mois
Coût financier : Aucun
Ingénierie : Pas de besoin
Cofinancements : Non
Partenaires mobilisés : Entreprises locales pour les récupérateurs d’eau, le transport, la manutention et le stockage. L’alliance entre les cinq communes leur a permis de mutualiser les frais de commande et de transport des cuves.
POUR ALLER PLUS LOIN
Résultats obtenus : 50 logements ont bénéficié d’une cuve sur une vallée de 3 000 habitants et 3 communes ont équipé leurs bâtiments municipaux (Villevocance, Vocance et Le Monestier).
Difficultés rencontrées : Les habitants ne payent pas au moment de la commande donc certains se sont engagés et ont commandé mais ne sont finalement pas venus chercher leur cuve. Il faut aussi trouver un endroit spacieux pour stocker les cuves et trouver des entreprises de manutention pour les cuves bétons.
CONTACT
Nom du maire : Agnès LORY
Téléphone mairie : 04 75 34 68 03
Site internet de la commune : https://www.monestier07.fr/
Le conseil du Maire :
“Certains habitants se sont engagés pour commander une cuve mais ne l’ont finalement pas prise. Je pense qu’un chèque de caution serait une solution car quand il n’y a pas d’engagement financier, les gens ne mesurent pas toute l’implication qu’il y a derrière. Dans le cadre de ce projet, il y a des possibilités de financements car il y a un réel intérêt à ce que les gens stockent de l’eau. Pour gérer toute la mise en œuvre du projet, il faudrait une personne dédiée car cela représente une lourde partie administrative et logistique pour une petite commune.”
De nature téméraire et déterminée, Agnès Lory, maire de la petite commune du Monestier, s’est lancée dans un projet écologique entièrement dédié à ses 62 habitants.
En 2022, les cinq communes de la Vocance se sont réunies pour faire une commande groupée de récupérateurs d’eau pluviale pour leurs administrés. Plusieurs modèles de cuves aériennes et enterrées étaient proposés aux habitants : 1 000, 3 000, 5 000 ou 10 200 litres. Pour les élus cette expérience est une réussite : 50 logements ainsi que les bâtiments municipaux des communes de Villevocance, Vocance et Le Monestier ont été équipés.
Un projet essentiel pour faire face aux nouvelles conditions climatiques
Agnès Lory explique que « les conditions climatiques en Ardèche sont difficiles l’été, l’année dernière la vallée de la Vocance a subi une grande sécheresse sur tout son territoire ». La maire indique que dans la commune du Monestier, la plupart des habitants ont des potagers. Les restrictions d’eau ont été terribles pour eux. Les récupérateurs d’eau pluviale étaient donc une solution viable et efficace pour permettre à ces personnes de stocker de l’eau et arroser librement leur jardin.
La maire précise également que les récupérateurs d’eau ont servi aux habitants non raccordés au réseau public et dont les sources d’eau diminuent dangereusement. Mais à l’origine, elle indique que « l’objectif des récupérateurs était de stocker les eaux pluviales des toitures. »
Une mission prenante mais réussie pour les élus
Agnès Lory raconte que la première étape a été de lancer un sondage dans le bulletin municipal pour connaître combien d’habitants étaient intéressés par l’achat d’une cuve. Ensuite, la commune a contacté les revendeurs et fabricants locaux de récupérateurs d’eau pour échanger avec eux sur les modèles proposés et sur les prix. La maire explique que la commune a réussi à négocier avec les fabricants et que les acheteurs ont bénéficié « d’environ 20% d’économies grâce à la commande groupée. »
Le seul bémol de cette expérience a été le changement d’avis de certains habitants. Agnès Lory indique qu’ « il y a eu 50% de perte entre ceux qui ont commandé et ceux qui ont vraiment acheté. » Sur les 133 cuves précommandées par les habitants, seulement 54 ont été achetées. La mairie a contacté les personnes ayant répondu au sondage pour les informer des prix, certaines ont rempli des bons de commande mais aucun paiement n’a été effectué au moment de la précommande. Agnès Lory explique que sa commune « a fait avec les moyens dont elle disposait mais avec le recul peut-être qu’on aurait pu mettre en place une caution. » Les cinq communes ont choisi de signer le contrat avec les fabricants au nom des administrés et ces derniers ont réglé le montant dû lors du retrait de leur commande. « Lorsqu’il n’y a pas d’engagement financier, les gens ne mesurent pas toute l’implication derrière le projet », conclut la maire.
Aucune demande de financement au bénéfice de la rapidité
La mairie a envoyé les premiers sondages en automne 2022 et les commandes définitives ont été passées en avril 2023. Agrès Lory indique que la commune « a voulu agir vite pour que les gens puissent être équipés avant l’été, pendant qu’il pleut encore. »
Côté financement, la maire explique qu’une demande de subventions aurait pris trop de temps, « on a essayé d’intégrer le projet dans le plan sur la ressource en eau mais c’était trop long, on allait perdre un an. On était dans l’urgence. » La maire explique que le projet n’a rien couté à commune, « si ce n’est du temps et de l’énergie ainsi que quelques heures de secrétariat de mairie. »
Dans le cadre d’un projet similaire, Agnès Lory est persuadée qu’une commune ou une intercommunalité peut obtenir des subventions car « il y a un intérêt à ce que les gens stockent de l’eau. » L’agglomération Annonay Rhône a affirmé aux cinq communes qu’elle était intéressée pour reproduire ce projet pilote.
Se remémorant toutes les étapes de ce projet et son intense implication, la maire du Monestier déclare que les élus ont été « fiers d’avoir pu initier ce projet. Mais pour le futur, ils ont compris qu’il fallait vraiment désigner une personne dédiée qui puisse faire un suivi de l’avancée du projet et disponible pour répondre aux demandes des habitants. »
Définissant ce projet comme une vraie réussite, Agnès Lory conclut que « cette opération est modeste mais représente un grand impact pour les gens et la ressource en eau. »
Commune : Diges
Département : Yonne
Code commune : 89 139
Population : 1 150 habitants
DESCRIPTION DU PROJET
Thème : Cadre de vie et services
Résumé du projet : Création d’un tiers-lieu dans le centre-bourg
Contexte : Le dernier café de la commune a fermé en 2019. Les habitants ont peu à peu délaissé le centre-bourg. L’équipe municipale a décidé de racheter le café ainsi que les bâtiments à proximité pour installer un tiers-lieu.
Objectifs : Redonner du dynamisme à la commune, faire un lieu de rencontres convivial avec de multiples services (bar-tabac, épicerie, dépôt de colis, de pain, gîtes avec des chambres d’hôtes…).
LE PROJET EN DÉTAIL
Déroulement : La commune souhaite créer un lieu multifonctionnel qui sera à la fois un espace de sociabilité et un pôle de services pour les habitants du village et des communes aux alentours. Les élus ont souhaité construire le projet avec les habitants et les associations locales. Ils ont initié un processus participatif, les habitants se réunissaient avec le cabinet Ocalia en charge du projet, pour co-construire une offre de services adaptée à leurs attentes. Ocalia va définir les conditions de faisabilité du projet dans les semaines à venir et rédigera un programme de pilotage du projet.
Année de réalisation : En cours
Durée de réalisation du projet (prévue) : 3 à 5 ans
Coût financier : 1 million d’euros
Ingénierie : Prestataire extérieur (cabinet Ocalia).
Cofinancements (prévus) : DETR, FIR, FEDER
Partenaires mobilisés : Département, Région, État, Europe
POUR ALLER PLUS LOIN
Résultats obtenus : La commune souhaite créer un endroit convivial avec plusieurs services associés : un café-restaurant, un tabac, la poste, un relais colis, un guichet administratif (France Services) et des activités culturelles.
Difficultés rencontrées : Diges doit trouver un bon gérant pour le tiers-lieu et fixer les bonnes règles de fonctionnement. Le maire estime qu’il faudra 3 à 4 personnes pour faire fonctionner le lieu.
CONTACT
Nom du maire : Jean-Luc VENDAELE
Téléphone mairie : 03 86 41 12 89
Adresse e-mail mairie : mairie.diges89@wanadoo.fr
Site internet de la commune : https://www.mairiediges89.fr/
Le conseil du Maire :
“Il faut contacter des gens qui ont du savoir-faire et qui s’y connaissent dans plusieurs domaines. Je pense que si c’était à refaire j’éliminerai le tabac même si c’est une ressource financières intéressante car il empêche la commune de bénéficier du programme national “1 000 cafés”. Il ne faut pas hésiter à créer un lieu qui propose plusieurs services, les habitants sont très demandeurs.”
La fermeture de l’épicerie du centre-bourg en 2018 puis du dernier café en 2019 a raisonné comme une sonnette d’alarme pour les élus locaux de la commune de Diges.
Pendant quatre ans, les 1 150 habitants ont peu à peu délaissé le centre pour aller faire leurs achats dans les commerces des communes voisines.
Très rapidement, la commune a souhaité racheter le bâtiment de l’ancien café ainsi que les autres constructions à proximité. Jean- Luc Vendaele, maire de Diges, explique qu’il fallait ramener du monde dans le village. Et pour ce faire, son « objectif a été de créer un tiers-lieu avec un bar, un tabac (Diges a conservé la licence tabac de l’ancien café), une épicerie, un dépôt de pain, des gîtes avec des chambres d’hôtes, un pôle de services administratifs, la poste, un relais colis et des activités culturelles. » En somme, un lieu avec de multiples composantes pour que les habitants redynamisent le centre et puissent trouver tous les services dont ils ont besoin près de chez eux.
Les longs débuts d’un projet ambitieux et attendu
Le maire indique que la commune a dû demander l’aide d’un prestataire extérieur pour accomplir le projet. « Il y a de gros travaux à réaliser, on pensait faire ça en tant que maître d’ouvrage mais vu l’ampleur des travaux et la diversité des fonctions du lieu, on en a conclu qu’il valait mieux être accompagnés. » Diges a alors choisi de confier toutes les étapes du projet à un cabinet privé, Ocalia, qui travaille depuis le mois de février sur la création du tiers-lieu. « Le cabinet nous aide à mieux définir notre projet et à l’approfondir. Ocalia nous permet également de mieux définir les fonctions dont nous avons besoin et la répartition des surfaces du lieu » précise Jean-Luc Vendaele.
Si le projet n’en est qu’à ses débuts, la mairie a engagé depuis plusieurs mois une démarche de participation citoyenne que le cabinet doit poursuivre. La commune a envoyé aux 550 familles de Diges un questionnaire sur leurs attentes concernant le projet du tiers-lieu avec la possibilité de laisser leurs coordonnées afin de participer à son élaboration. 30 familles ont répondu positivement. Deux rencontres ont déjà eu lieu avec Ocalia et le maire est satisfait des résultats obtenus : « ce n’est pas facile de faire s’exprimer des personnes venues de tout horizon, le travail de groupe a bien fonctionné et des pistes intéressantes sont sorties pour savoir si on s’orientait vers tel ou tel type de service. Ocalia avait méthodiquement tout préparé avec des questionnaires précis pour que les réunions puissent avoir un vrai intérêt. »
Un projet nécessaire avec des dépenses importantes
Aucun habitant n’est réticent. Au contraire, c’est un projet que tous les habitants attendent avec impatience. Mais le maire explique que la mise en place du tiers-lieu prendra un long moment et nécessite un important budget : « il faut prendre le temps de bien définir ce que souhaitent les habitants car le projet représente quand même de grosses dépenses. » En effet, Jean-Luc Vendaele précise que tous les travaux « dépasseront le million d’euros car on est sur des surfaces exceptionnelles de 500 à 700 mètres carrés. »
Il reste encore quelques démarches sur lesquelles la mairie travaille et se questionne : quel type de contractualisation fixer avec le futur gérant du lieu ? Pour le moment, le maire explique que la commune réfléchit à la mise en place d’un « loyer faible au début puis progressif, fixé en fonction du chiffre d’affaires ou du résultat du tiers-lieu. » Jean-Luc Vendaele émet quelques réticences concernant le fonctionnement du tiers-lieu, « entre un gérant et le système associatif c’est un peu délicat. » Mais le maire est tout de même très optimiste sur la concrétisation prochaine du projet, il est convaincu que les bonnes personnes et les bonnes règles de fonctionnement permettront de faire vivre ce lieu essentiel à la dynamisation de la commune et aux quotidiens de ses habitants.
Michel Fournier, Président de l’Association des maires ruraux de France s’associe à l’appel de David Lisnard président de l’AMF.
Le maire incarne le premier mètre de la démocratie, la mairie votre service public de proximité. Qui ose s’attaquer aux bases de notre république ? C’est sur ces bases pourtant que nous construisons un destin commun.
L’escalade des faits ignobles de ces derniers jours s’ajoute aux agressions et faits insidieux, trop nombreux, qui touchent les élus.
Des agressions verbales aux violences physiques. Maintenant ça suffit ! Ce message s’adresse à la population mais aussi à l’Etat et aux parlementaires. Michel Fournier appelle tous les maires ruraux à adresser ce signal pour dire stop et appeler à des décisions fortes pour protéger et soutenir les élus locaux.
Les gendarmes sont invités à être présents aux côtés des Maires Ruraux.
Commune : Saint-Angel
Département : Allier
Code commune : 03 217
Population : 760 habitants
DESCRIPTION DU PROJET
Thème : Transition énergétique
Résumé du projet : Implantation d’un parc éolien
Contexte : Saint-Angel est régulièrement contactée par des opérateurs depuis une dix ans car c’est une « zone à fort potentiel » pour l’implantation d’éoliennes. Guy Fabre, conseiller municipal, a une expérience professionnelle dans le domaine de la transition énergétique et souhaitait mener un projet éolien sur sa commune. En 2022, l’équipe municipale se lance à l’unanimité dans ce projet.
Objectifs : Utiliser les ressources financières de la production des éoliennes pour favoriser le développement économique de la commune et contribuer à une meilleure maitrise de la consommation des habitants.
LE PROJET EN DÉTAIL
Déroulement : Neuf opérateurs avaient contacté la commune. Le Conseil municipal en a sélectionné quatre, puis deux, puis un seul. Ils sont tous venus à la mairie pour présenter leurs projets aux conseillers municipaux. Les élus ont ensuite visité deux sites pour s’imprégner du futur projet. Depuis mai 2022, Saint-Angel est dans une phase d’études menées par l’opérateur Boralex. Un comité de suivi de 15 personnes (habitants et personnes sollicitées par la commune) a été mis en place pour éclairer et apporter des critiques constructives au comité de pilotage du projet.
Année de réalisation : En cours
Durée de réalisation du projet (prévue) : 4 à 5 ans
Coût financier : Aucun pour le moment, les dépenses des études de faisabilité sont prises en charge par l’opérateur.
Ingénierie : Prestataire extérieur (opérateur Boralex).
Cofinancements (prévus) : Pas de montants précis pour le moment mais ce projet devrait se financer par la vente de l’électricité produite.
Partenaires mobilisés : Région, État, Europe
POUR ALLER PLUS LOIN
Résultats obtenus : Les études sur la faune et la flore ont bien avancé, il reste l’analyse du vent (en cours). Un mât a été installé pour prendre les mesures. Toutes les études prendront fin en 2023 et la commune aura toutes les informations nécessaires (nombre d’éoliennes, hauteur, puissance…) pour déposer son dossier à la préfecture début 2024. La validation du dossier prendra alors un à deux ans.
Difficultés rencontrées : Les conseillers municipaux, dont certains étaient sceptiques, n’étaient pas tous informés ou mal informés sur l’énergie éolienne.
CONTACT
Nom du maire : Olivier LABOUESSE
Téléphone mairie : 04 70 07 80 16
Adresse e-mail mairie : mairie-saint-angel03@wanadoo.fr
Site internet de la commune : https://saintangel03.fr/
Personne en charge du projet :
Guy FABRE
Fonction : Conseiller municipal
Le conseil du Maire :
“Pour engager un projet éolien dans sa commune, il faut une conviction, une ambition pour embarquer le Conseil municipal derrière soi. Si on est complètement impliqué, avec une faisabilité technique et financière établie, on sera convaincant.”
La commune de Saint-Angel dans l’Allier, 760 habitants, travaille sur un projet d’implantation d’éoliennes sur son territoire depuis 2020.
Conseiller municipal en charge du projet, Guy Fabre a une expérience professionnelle précieuse dans le domaine de l’énergie. Ancien salarié de l’Agence de la transition écologique (ADEME), ce passionné n’a pas hésité à prendre la tête de cette initiative environnementale sur la demande du maire. « Lorsque Olivier Labouesse m’a demandé de prendre en charge le dossier pour avancer sur le projet, en connaissant mon expérience dans le changement climatique et les énergies renouvelables, c’était un grand oui mais à deux conditions : que le Conseil municipal vote le projet à l’unanimité et que la production d’électricité issue de l’implantation des éoliennes contribue au développement économique de la commune et au meilleur confort de tous. »
Améliorer le confort de vie des habitants
Les objectifs sociaux et environnementaux du projet sont multiples. Les élus souhaitent diminuer les factures d’électricité de leurs administrés pour apporter à l’ensemble des habitants un meilleur confort de vie. Mais la démarche a aussi pour ambition de « contribuer au mix énergétique de demain pour que la France soit plus autonome et responsable avec un outil de production localisé et intégré à son patrimoine » déclare Guy Fabre.
De longues étapes pour un grand projet en faveur de la transition énergétique
« Déjà il y a 10 ans, les élus avaient fait des démarches mais il y avait eu un vote négatif du Conseil municipal. » Néanmoins Guy Fabre explique que les mentalités ont évolué et que l’arrivée d’une nouvelle équipe municipale a changé la donne. La commune a été de nouveau sollicitée par des opérateurs prêts à investir sur son territoire, « il faut dire que Saint-Angel est une zone à “fort potentiel” comme l’appellent les experts. » Convaincu de la pertinence d’un projet éolien dans sa commune, l’élu l’a présenté au Conseil municipal. La motivation et la détermination de Guy Fabre ont emporté l’unanimité, 13 votes pour et 1 abstention, le projet éolien était déjà sur un très bon départ.
Depuis le vote en mai 2022, les élus restent impliqués en se rappelant que « toutes les ressources financières liées aux éoliennes seront dédiées au développement économique de la commune et à l’allégement de la facture des habitants. » Mais Guy Fabre précise que le travail n’a pas été aussi simple qu’il en a l’air, « j’ai conduit un important travail d’information des élus qui n’étaient pas tous convaincus car mal informés sur le sujet de l’énergie éolienne. »
Le choix du bon opérateur
Les opérateurs se bousculaient aux portes de Saint-Angel. Mais les élus ne se sont pas laissés facilement convaincre. Ils s’y sont pris méthodiquement, « j’ai réuni les neuf opérateurs qui ont sollicité la commune puis j’ai rassemblé le Conseil municipal pour participer à la réunion et à l’audition des opérateurs. Nous avons sélectionné quatre d’entre eux, qui sont venus présenter leur projet aux élus, puis deux opérateurs ont été sélectionnés. À la fin, notre choix s’est porté sur Boralex. Il avait la qualité de pouvoir traiter l’intégralité du projet en tant que développeur et exploitant. Il était également très attaché à la concertation, que nous souhaitions privilégier. »
Ensuite, les 15 élus de la commune rurale ont effectué plusieurs visites de sites pour s’imprégner et imaginer la concrétisation du projet. Déjà prêts à s’engager, ces déplacements n’ont fait que renforcer leur motivation.
Les études de faisabilité
Depuis 2021, plusieurs études sont menées par l’opérateur en charge du projet pour définir le bon endroit, la bonne puissance et le bon nombre d’éoliennes à implanter. Guy Fabre précise que les « études sur la faune et la flore sont pratiquement finies mais qu’il reste encore l’analyse des potentiels de vents qui dure 12 à 18 mois. » En effet, un mât de 104 mètres de haut a été dressé sur un terrain communal pour permettre de mesurer les vents locaux.
Un comité de suivi a été également mis en place en mai 2022 pour éclairer et accompagner le comité de pilotage du projet. Guy Fabre indique que « cet organe consultatif est constitué de deux habitants volontaires et d’autres personnes que nous avons sollicitées, aussi bien en accord qu’opposées fermement au projet. »
Une arrivée du dossier en préfecture prévue pour 2024
La prochaine grande étape pour l’arrivée des aérogénérateurs à Saint-Angel aura lieu au mois d’octobre 2023. L’élu explique que la commune aura alors « des éléments pour mettre toutes les couches du projet sur la table : le lieu exact d’implantation, la puissance, le nombre et la hauteur des éoliennes. » Début 2024, le dossier sera déposé en préfecture et la commune n’aura plus qu’à faire preuve de patience. « On restera dans l’incertitude pendant un moment car avec la commission d’enquête publique qui aura lieu, cela peut prendre un à deux ans avant de valider le dossier. »
L’élu affirme que la commune ne s’est pas encore penchée sur les demandes de subvention. Confiant, Guy Fabre indique que Boralex, porteur du projet, s’en occupera au moment venu et que « la production électrique par l’éolienne est aujourd’hui rentable et le projet s’autofinancera par les ressources financières de sa production. » Pour le moment, l’opérateur a pris à sa charge toutes les dépenses concernant les études de faisabilité. Les élus municipaux sont optimistes sur la préparation du dossier, l’avenir du projet sera bientôt entre les mains de la préfecture.
Commune : Les Molières
Département : Essonne
Code commune : 91 470
Population : 2 000 habitants
DESCRIPTION DU PROJET
Thème : Démocratie locale
Résumé du projet : Mise en place d’une Constitution municipale
Contexte : L’ancien maire de la commune et les conseillers municipaux ont souhaité créer un texte permettant de répertorier tous les organes consultatifs et les processus de décision du Conseil municipal mis en place par la mairie afin de les pérenniser.
Objectifs : Réunir les pratiques de démocratie locale de la commune dans un texte afin de les pérenniser et faire connaître à tous les habitants le fonctionnement des prises de décisions des élus locaux.
LE PROJET EN DÉTAIL
Déroulement : L’ancien maire était convaincu des bénéfices pour la commune de la participation des habitants dans les prises de décision de la mairie. Les habitants ont travaillé en groupes sur la Constitution pendant plusieurs mois. Elle a expérimenté pendant quelques mois et la majorité des habitants ont été très satisfaits.
Année de réalisation : 2019
Durée de réalisation du projet : 6 ans
Coût financier : Aucun
Ingénierie : Pas de besoin
Cofinancements : Non
Partenaires mobilisés : Aucun
POUR ALLER PLUS LOIN
Résultats obtenus : Meilleure confiance des habitants, création d’un texte qui engage les élus.
Difficultés rencontrées : Quelques habitants indifférents et sceptiques.
> Constitution municipale des Molières
> « 30 propositions pour pratiquer la démocratie », éditions Bookelis
CONTACT
Nom du maire : Jean-Paul GRUFFEILLE
Téléphone mairie : 01 60 12 07 99
Adresse e-mail mairie : contact@lesmolieres.fr
Site internet de la commune : https://www.lesmolieres.fr/
Personne en charge du projet :
Yvan LUBRANESKI
Fonction : Conseiller municipal
Le conseil du Maire :
“Il faut commencer par la pratique et après travailler sur les outils de l’intelligence collective, la capacité de travailler ensemble. S’inspirer de modèles et adopter sa propre Constitution postérieurement à la pratique. Les citoyens sont intéressés par les actes pour reprendre confiance. Pas les déclarations d’amour, mais les preuves.”
Yvan Lubraneski, ancien maire de la commune des Molières (2 000 habitants), a toujours eu la volonté de faire participer les citoyens aux prises de décision.
La mise en place du projet de Constitution municipale reflète l’aboutissement de cette expérience et la concrétisation de sa manière de faire la politique locale.
Convaincu que l’existence d’une démocratie locale est essentielle au bon fonctionnement d’une collectivité territoriale, Yvan Lubraneski explique que cette initiative permet d’incarner la prise en considération de « l’intelligence collective et de nouvelles pratiques politiques », qui constituent des piliers indispensables à l’exercice de la politique locale.
Officialiser la participation des habitants aux décisions
Depuis plusieurs années, la commune des Molières a instauré plusieurs organes consultatifs afin d’impliquer concrètement les habitants dans les différents projets de l’équipe municipale. Ainsi, les Molièrois peuvent s’inscrire et intégrer plusieurs comités consultatifs sur l’alimentation, la production locale, la transition énergétique, l’environnement ou encore l’éducation. L’équipe municipale s’est également engagée à consulter ses habitants lors de la mise en place d’importants travaux. La Constitution municipale dispose que pour une « dépense supérieure à 200 000 euros et créant un ou plusieurs nouveaux équipements publics collectifs, le Conseil municipal doit s’appuyer sur une commission extra-municipale ou tout au moins sur un comité consultatif existant, garantissant dans l’un et l’autre cas la possibilité pour tout citoyen d’y participer. »
Des engagements forts que les élus municipaux respectent depuis l’adoption officielle du texte en 2019. Yvan Lubraneski explique que la commune a aussi mis en place « la votation citoyenne » pour connaître l’avis des habitants sur des projets qui vont impacter leur quotidien. Par exemple en 2017, l’ancien maire a organisé un vote pour que les parents d’élèves puissent donner leur opinion sur le changement d’emploi du temps de leurs enfants. Ils avaient un choix à faire parmi deux propositions : un emploi du temps à quatre jours d’école ou un emploi du temps sur la base de cinq matinées. Yvan Lubraneski raconte que les parents étaient très divisés sur la question mais que la seconde option l’a emporté grâce à la mise en place de réunions en groupes de travail et de la confiance accordée par les habitants à l’équipe municipale.
Pérenniser les pratiques de démocratie locale des Molières
L’ancien maire désormais conseiller municipal raconte que la Constitution a été expérimentée dès 2014, « puis elle a abouti à un texte définissant notre organisation, notre partage du pouvoir et notre envie de la pérenniser. » Yvan Lubraneski explique en effet que cette « Constitution vient graver dans le marbre les pratiques de la commune, tous ses outils de co-construction. »
« Même si certains sont restés indifférents voire sceptiques, nous avons ressenti une certaine fierté des Molièrois par rapport à la démarche ». L’élu local précise « qu’avec le temps, une véritable confiance des habitants envers les élus s’est développée. Ils étaient sensibles aux objectifs de la Constitution municipale : partager le pouvoir et inscrire les méthodes de la commune dans le long terme. »
À la suite de son expérience d’élu local et afin de mettre sur le papier ses convictions politiques en faveur de la démocratie locale et participative, Yvan Lubraneski a publié « 30 propositions pour pratiquer la démocratie » aux édition Bookelis en septembre 2021.
Commune : Villecerf
Département : Seine-et-Marne
Code commune : 77 501
Population : 736 habitants
DESCRIPTION DU PROJET
Thème : Environnement
Résumé du projet : Atlas de Biodiversité Communal (ABC)
Contexte : Un conseiller municipal a mis la commune en contact avec l’association Seine et Marne Environnement. Villecerf a adhéré à l’association.
Objectifs : Connaître les espèces de la faune et de la flore présentes sur le territoire de la commune afin d’en prendre compte dans les projets d’aménagements et faire découvrir les espèces locales aux élèves de l’école primaire communale.
LE PROJET EN DÉTAIL
Déroulement : Le Conseil municipal a rencontré un membre de Seine et Marne Environnement. La commune a adhéré à l’association et l’Atlas a été lancé. Les naturalistes de l’association ont fait un premier état des lieux sur les bases de données existantes et réalisent désormais des observations de terrain pour compléter l’Atlas progressivement. Les habitants peuvent également participer.
Année de réalisation : 2020
Durée de réalisation du projet : Quelques semaines
Coût financier : Adhésion à l’association Seine et Marne Environnement (0,5 centimes d’euro par habitant chaque année. Soit 368 euros par an pour Villecerf).
Ingénierie : Pas de besoin
Cofinancements : Non
Partenaires mobilisés : L’association départementale Seine et Marne Environnement
POUR ALLER PLUS LOIN
Résultats obtenus : L’Atlas réunit progressivement toutes les espèces de faune et de flore présentes. Des sessions de formation et de sensibilisation au public et des réunions publiques sont organisées en partenariat avec Seine et Marne Environnement. Les habitants qui souhaitent participer à l’Atlas peuvent envoyer un mail à l’association pour partager l’espèce trouvée.
Difficultés rencontrées : Intéresser les habitants pour qu’ils complètent l’Atlas.
CONTACT
Nom du maire : François DEYSSON
Téléphone mairie : 01 64 24 93 08
Adresse e-mail mairie : mairie@villecerf.fr
Site internet de la commune : https://villecerf.fr/
Personne en charge du projet :
Mélanie LAMOTTE
Fonction : Maire adjointe
Le conseil du Maire :
“Les élus doivent être convaincus de la démarche et de l’intérêt d’un Atlas. Les agents des espaces verts doivent être impliqués en amont, ils sont les premiers concernés face aux changements des façons de faire. Il faut impliquer les habitants en communiquant et contacter les communes voisines pour construire un pont entre les actions de chaque commune.”
La commune de Villecerf, 750 habitants, a mis en place un Atlas de la biodiversité. Ce répertoire de la faune et de la flore locales permet de connaître les espèces présentes sur le territoire et repose en partie sur la participation des habitants. Un projet débuté fin 2020, encore en construction et en constante évolution.
Cette initiative locale constitue un engagement fort, des 13 élus municipaux, en faveur de l’environnement.
L’idée d’un conseiller municipal au bénéfice de la biodiversité locale
La création de cet Atlas de la biodiversité communal (ABC) s’inscrit dans la mise en œuvre d’une politique environnementale dynamique. En 2019, Fabien Herreman, conseiller municipal de Villecerf, propose l’élaboration d’un inventaire de la biodiversité locale. Cet élu engagé met alors la mairie en contact avec l’association Seine et Marne Environnement, un organisme départemental dont la raison d’être est de sensibiliser à l’environnement.
Séduit par cette idée, l’équipe municipale s’est investie pleinement dans le projet. Elle a rencontré les spécialistes en biodiversité de l’association qui se chargent d’inventorier les différentes espèces de faune et de flore.
Une mise en place rapide et sans vraies difficultés
Mélanie Lamotte, maire adjointe, explique que l’Atlas de la biodiversité n’a mis que « quelques semaines à se mettre en place. » En effet, la commune de Villecerf a simplement adhéré à l’association départementale et le tour était presque joué. Le coût pour la commune s’élève à 0,50 centimes par habitant pour une année. L’adjointe précise que la commune n’a pas eu la nécessité de recourir à des financements extérieurs.
La principale difficulté de ce projet n’est pas financière mais humaine. Mélanie Lamotte indique que Villecerf a eu « un peu de mal à mobiliser les habitants. Des stands étaient installés sur la place du village mais peu de personnes sont venues. Le vrai enjeu est de réussir à intéresser nos administrés. »
La commune rurale n’a pas baissé les bras pour autant, une panoplie de stratégies leur a permis d’avoir quelques habitants sensibilisés et enthousiastes à l’idée de contribuer à l’Atlas. « Des naturalistes de l’association s’occupent de faire des observations et de gérer la base de données, mais il y aussi l’implication de la population. Nous avons mis en place des sessions de formation et de sensibilisation du public, des ateliers et une réunion publique pour expliquer le dispositif qui a rassemblé une trentaine de personnes. »
La contribution essentielle des habitants
« L’Atlas de la biodiversité repose sur les sciences participatives », énonce l’adjointe au maire. Les Villecerfois peuvent consulter les « avis de recherche » de différentes espèces que la mairie publie sur ses réseaux sociaux, son site internet et son journal municipal.
Pour transmettre leurs trouvailles, les habitants envoient directement un mail à Seine et Marne Environnement avec l’heure, le lieu et le nombre d’individus de l’espèce trouvée.
Concilier la faune et la flore avec l’aménagement des territoires
Les objectifs de cet Atlas sont multiples. Mélanie Lamotte précise que ce projet permet à la mairie de « mieux connaître son territoire et les espèces présentes pour les préserver et orienter ses projets d’aménagement. » L’adjointe au maire confirme que la commune étudie déjà l’inventaire pour les futures initiatives. « Par exemple, on prend en compte nos amphibiens, leurs périodes de reproduction, pour orienter notre projet sur le marais de Vorvanne dont nous souhaiterions la qualification d’espace naturel sensible par le département. »
Un projet pédagogique avec des perspectives pour l’avenir
« On essaie d’associer les élèves de l’école communale au projet. Avec des membres de Seine et Marne Environnement, les enfants ont planté des haies d’espèces locales. C’est une activité que l’on aimerait perpétuer », décrit Mélanie Lamotte. Toutes les classes de l’école communale bénéficient également d’une sensibilisation à la protection de la biodiversité avec l’appui de l’Atlas. L’adjointe au maire explique que l’Atlas a aussi permis à la commune d’avoir de nouvelles initiatives ambitieuses en faveur de l’environnement. Les élus ont suivi une formation sur la gestion différenciée pendant la mise en place du projet, ce temps d’apprentissage a été un vrai déclic pour aller encore plus loin. Ainsi, Villecerf dispose aujourd’hui d’une politique de l’environnement qui interdit l’utilisation de produits phytosanitaires pour entretenir ses espaces verts. « Avec l’arrivée de l’ABC, les élus de Villecerf ont élargi le spectre. »
Commune : Montesquiou
Département : Gers
Code commune : 32 285
Population : 600 habitants
DESCRIPTION DU PROJET
Thème : Jeunesse
Résumé du projet : Accueil de jeunes volontaires du SNU dans la commune
Contexte : La commune accueillait déjà des scouts et des colonies de vacances depuis plusieurs années. Le maire a tout de suite accepté la demande des organisateurs du SNU pour prévoir des activités citoyennes dans sa commune.
Objectifs : Faire découvrir la ruralité, favoriser le développement du SNU et dynamiser la commune.
LE PROJET EN DÉTAIL
Déroulement : La commune a été contacté par les organisateurs du SNU pour savoir si elle était en capacité et prête à s’investir pour accueillir des jeunes volontaires de 15 à 17 ans. Le maire a tout de suite accepté. Depuis 2019, 200 jeunes viennent trois fois par an à Montesquiou pour faire des activités citoyennes.
Année de réalisation : 2019
Durée de réalisation du projet : Quelques mois
Coût financier : Aucun, utilisation des équipements et du matériel communaux.
Ingénierie : Aucun besoin
Cofinancements : Non
Partenaires mobilisés : État
POUR ALLER PLUS LOIN
Résultats obtenus : La commune accueille 200 jeunes trois fois par an (dates correspondant aux vacances scolaires des trois zones).
Difficultés rencontrées : Répondre à toutes les attentes des organisateurs du SNU (salles disponibles, matériel).
CONTACT
Nom du maire : Étienne VERRET
Téléphone mairie : 05 62 70 91 18
Adresse e-mail mairie : mairie.montesquiou@wanadoo.fr
Site internet de la commune : https://montesquiou.org/
Personne en charge du projet :
Marc PASSERA
Fonction : Premier adjoint
Le conseil du Maire :
“Avoir de la disponibilité, des infrastructures en mesure d’accueillir un grand nombre de personnes et pouvoir répondre aux demandes des organisateurs en termes de matériel.“
Chaque année, la commune de Montesquiou (600 habitants) dans le Gers accueille des jeunes volontaires de 15 à 17 ans dans le cadre du Service National Universel (SNU).
Les élus municipaux ont choisi de s’investir pour recevoir des adolescents venus de la France entière.
Depuis 2019, la commune participe au déroulement des « séjours de cohésion ». Le Service National Universel a pour objectif de faire vivre les principes républicains, de renforcer la cohésion nationale et de participer au développement d’une culture de l’engagement chez les jeunes.
La volonté de la commune de s’engager dès les débuts du SNU
La venue des jeunes est apparue comme une évidence pour Étienne Verret, maire de la commune, « en tant que pompier volontaire, j’ai tout de suite voulu les accueillir dès la mise en place du SNU. Déjà avant l’arrivée de ce programme, Montesquiou recevait des scouts et des colonies de vacances depuis longtemps. » Ainsi, dès que les organisateurs du SNU ont contacté la mairie, l’équipe municipale s’est plongée à bras le corps dans ce nouveau projet.
La mairie met tout en œuvre pour que les adolescents profitent de multiples activités pendant leur séjour en mettant des salles municipales à disposition des équipes encadrantes du programme. En effet, comme l’explique Marc Passera, premier adjoint en charge du dispositif, « l’équipe municipale travaille en coopération avec les organisateurs du SNU pour concourir au bon déroulement des activités prévues. On leur fourni tout le matériel dont ils ont besoin. »
Étienne Verret précise qu’une Journée Citoyenneté est organisée à chaque session. Les élus reçoivent les jeunes volontaires à la mairie pour que ces derniers puissent échanger dans la salle du conseil municipal sur un sujet évoqué préalablement par les conseillers municipaux. « Les jeunes jouent un conseil municipal, ils prennent des délibérations », raconte Marc Passera. Le maire ajoute que les élus participent aux Journées Défense et Secourisme planifiées pendant le séjour. Chaque après-midi, après une matinée riche en activités sportives, les adolescents assistent également à des forums sur des thèmes variés tels que l’engagement, en présence de diverses associations.
Un investissement bénévole auprès des jeunes
La commune ne perçoit aucun financement de l’État mais le maire affirme que « l’année dernière, la commune a reçu un cadeau. Et cette année aussi elle devrait en obtenir un ». Mais pour le premier adjoint, cette question ne pose aucun problème. « C’est avec joie que nous accueillons les jeunes à Montesquiou, il suffit de s’investir et de répondre aux demandes des équipes du SNU pour que tout se déroule bien. La commune venait d’effectuer des travaux et bénéficiait donc de bâtiments modernes et récents capables d’accueillir un grand nombre de jeunes. »
Pour la troisième année consécutive, la commune ouvre ses portes du 11 au 23 juin puis du 4 au 16 juillet 2023 aux 400 jeunes volontaires en quête d’aventure et de ruralité. L’occasion pour ces adolescents venus de sept départements dans toute la France de découvrir un environnement nouveau et d’expérimenter pendant quelques jours, un quotidien à la campagne.
Le Conseil d’administration lance une grande action de mobilisation sur le Zéro Artificialisation Nette et le droit au village. Retrouvez ci-dessous les modèles de motion et de délibération à approuver et pour interpeller votre député.
ARTIFICIALISATION ET AMÉNAGEMENT
LES MAIRES RURAUX PROPOSENT UNE NOUVELLE VOIE DE DÉVELOPPEMENT
Non aux ruralités sous cloche
« Nous proposons un autre aménagement du territoire, favorable au monde rural et à l’équilibre entre les territoires »
L’Association des maires ruraux de France tire la sonnette d’alarme sur les risques de mise sous cloche de nombreux espaces ruraux en raison des décisions précipitées que s’apprête à prendre l’Assemblée nationale concernant l’objectif de réduction du rythme de l’artificialisation des sols à travers le vote d’une loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires.
Elle dénonce une approche à sens unique qui s’affranchit de l’autre enjeu majeur : la rénovation et la revitalisation des cœurs de villages et de bourgs.
Elle demande au législateur de ne pas valider des choix de l’administration visant à faire des élus locaux de simples exécutants, réduits à se conformer à l’interprétation contraignante des textes opérée par les services de l’État.
LES PROPOSITIONS DE L’AMRF
Non aux ruralités sous cloche
« Nous proposons un autre aménagement du territoire, favorable au monde rural et à l’équilibre entre les territoires »
L’Association des maires ruraux de France tire la sonnette d’alarme sur les risques de mise sous cloche de nombreux espaces ruraux en raison des décisions précipitées que s’apprête à prendre l’Assemblée nationale concernant l’objectif de réduction du rythme de l’artificialisation des sols à travers le vote d’une loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires.
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