36000 COMMUNES – JUILLET-AOUT 2024

Image mise en avant - 36000 Communes - n°417

LE JOURNAL DES MAIRES RURAUX

Mensuel de 24 pages, 36 000 Communes entend aider les maires ruraux à se tenir informés de l’actualité nationale en leur apportant une information précise et ciblée. Fidèle aux valeurs d’indépendance de l’AMRF, ce journal porte un regard critique sur l’actualité. Il a vocation à donner aux maires ruraux les outils pour influer sur les décisions qui concernent la ruralité.

Le journal est aussi un lieu d’échanges, rendant compte des actions menées par les maires ruraux dans leur commune ou dans leurs associations départementales. Tiré à plus de 15 000 exemplaires, il est adressé aux adhérents de l’AMRF ainsi qu’à tous les parlementaires, les Conseils généraux et les Conseils régionaux.

N°417 – « Et maintenant que vais-je faire ? »


ÉDITO

Michel Fournier,

président de l’AMRF

Dimanche 7 juillet, 22 h 00…

Voilà, les résultats des élections législatives confirment les difficultés de gouvernance pour les années à venir. Aucune force politique n’est majoritaire, mais la démocratie s’est exprimée et nous devons en tenir compte !

Ce scrutin fut national et il ne doit en aucun cas remettre en cause l’engagement des élus locaux dans leur quotidien. Au contraire, il doit les renforcer.

Nous, Maires Ruraux devons poursuivre notre action au bénéfice de nos territoires et de nos ruralités qui une fois encore n’ont pas fait partie du débat lors de ces élections.

Dans une vie politique qui en manque tant, le maire est un repère. La commune reste et demeure le seul pôle de stabilité dans ce climat politique où l’invective et la violence dominent ! Que tous ceux qui veulent l’entretenir soient mis au banc de notre société suffisamment déchirée !

C’est un appel à la raison et à l’action, que les élus locaux lancent à nos députés.

Que chacune et chacun exprime la nécessité de travailler au bien commun. Il est grand temps de rassembler les bonnes volontés qui refusent l’exclusion, d’oublier les positions extrêmes et d’organiser l’avenir de nos concitoyens en faisant FRANCE !

Au nom de notre histoire, de nos valeurs et de notre responsabilité mondiale, nous devons rester le phare démocratique qui a fait de notre pays une terre d’accueil et un guide pour tous ceux qui risquent le naufrage, quel que soit leur origine, leur religion et leur culture !

De tout ce temps que sera ma vie… les espaces ruraux seront toujours une réponse, ne l’oublions pas !

Consultez quelques extraits :

> Sommaire

> Fenêtre sur le ZAN vu par les Maires ruraux

> Parole aux conciliateurs de justice

À lire en intégralité sur le site :

LABATHUDE (46) RÉNOVE SON ANCIEN PRESBYTÈRE EN MAISON COMMUNALE

Image mise en avant - LABATHUDE (46) - Rénove son ancien presbytère en maison communale

Commune : Labathude
Département : Lot (région Occitanie) 
Code commune : 46 139
Population : 212 habitants
Superficie : 1005 Ha

DESCRIPTION DU PROJET

Thème : Cadre de vie

Résumé du projet : Rénovation de l’ancien presbytère en une salle communale et associative nommée la Caminade.

Contexte : Après avoir mené de nombreux projets de rénovation dans toute la commune, le presbytère légué par le prêtre depuis de nombreuses années était inutilisé et les habitants souhaitaient la création d’une maison communale.

Objectifs : La création d’une maison des associations permet à la commune de proposer à ses habitants un lieu commun où se réunir et faire vivre le village. 

LE PROJET EN DÉTAIL

Déroulement :

Les premiers devis réalisés en 2017, laissent imaginer le coût élevé de l’opération, la commune décide de mobiliser des bénévoles pour la construction du bâtiment dans l’optique de faire baisser le coût global. Les travaux qui ont duré 5 ans, représentent plus de 2000 heures de travail bénévole, jusqu’à l’ouverture en 2022.

Année de réalisation : 2017-2022

Durée de réalisation du projet : 5 années entre les premiers devis et l’ouverture

Coût financier :
480 000€

Ingénierie : mairie de Labathude

Cofinancement : 235 000€ de subventions

Partenaires mobilisés : Département/État/Région/bénévoles

POUR ALLER PLUS LOIN

Résultats attendus : Une salle vivante, animée par les habitants et pour les habitants, et autogérée par une association.

Difficultés rencontrées : Le coût total du projet aurait été trop élevé sans l’aide des nombreux bénévoles qui ont participé au gros œuvre. Mais dans l’ensemble, la commune a rencontré peu de difficultés, puisque le maire était expérimenté dans les demandes de financements et d’aides qui se sont avérées fructueuses.

CONTACT

Nom du maire : Jacques VIROLE

Téléphone mairie : 05 65 40 32 74

Adresse e-mail mairie : mairie.labathude@wanadoo.fr

Site internet de la commune : labathude.fr

Le conseil du Maire :

« Il est primordial de consulter les gens, et d’écouter les demandes et recommandations de la population, pour permettre aux citoyens de se sentir concerné et les intéresser au projet  »

 La création d’une maison des associations faisait partie des demandes les plus récurrentes des 200 habitants de la commune de Labathude dans le Lot. Ainsi, lorsqu’en 2017 l’occasion se présente de rénover l’ancien presbytère, Jacques Virole, maire depuis 2001, n’a pas hésité – après consultation de la population – à lancer les devis pour la création de cette maison. En seulement cinq ans, cet ancien presbytère cédé à la mairie a été transformé en salle communale de près de 400 m², répartis sur 3 étages.

 Les étapes de réalisation de ce projet n’ont pas toutes été faciles. Des premiers devis, jusqu’au début des travaux, en passant par les investissements dans le matériel, cette rénovation est vite apparue comme le plus gros projet de la commune. Pourtant, sur les 15 dernières années, les rénovations et travaux n’ont pas manqué, avec près de 3 millions d’euros investis par la municipalité : que ce soit dans la construction d’une chaufferie à bois pour alimenter les bâtiments communaux, l’installation de panneaux solaires ou encore la rénovation de logements. Jacques Virole présente ce projet comme l’aboutissement de ses différents mandats – le presbytère étant l’un des derniers bâtiments communaux à ne pas avoir été rénové. 

Une construction étape par étape

Il insiste sur la nécessité de consulter les citoyens concernés, à savoir le comité, les associations qui profiteront du projet et les habitants. Cette posture du maire a permis de convaincre les 30 bénévoles qui ont fait le gros œuvre du bâtiment : grâce à leur engagement, le coût total du projet a été considérablement réduit, permettant d’économiser près de 80 000 euros. Leur investissement sans faille sur plus de 2000 heures a permis au projet d’exister, la municipalité n’ayant eu besoin de faire appel à des professionnels que pour des travaux bien spécifiques. Parmi les 30 bénévoles, seuls 15 sont de Labathude, les autres étant venus des communes voisines apporter leur savoir-faire par passion et par solidarité.

Malgré les bénévoles, le coût du projet reste élevé, et pour le mener à bien, la municipalité a dû faire appel à de nombreux financements : l’État et le Département, qui ont financé respectivement 25% et 20% du gros œuvre. La Région a financé 80% de l’isolation du bâtiment. Sur le coût total de 480 000 euros, environ 235 000 proviennent d’aides et les 140 000 restants émanent de la commune qui a emprunté 80 000 euros pour tout financer. 

Un projet participatif

C’est donc en 2022 que la maison des associations – plus connue sous son nom de Caminade, de l’occitan camina signifiant “refuge près du chemin” – ouvre ses portes après cinq années de travaux. 

À la Caminade, chaque étage a son utilité : le rez-de-chaussée bas est réservé à l’équipe de foot et ses vestiaires ainsi qu’au comité des fêtes. Le rez-de-chaussée haut abrite le café associatif qui organise des repas plusieurs fois par mois. Ce café-restaurant, détenteur de la licence IV qui peut être loué pour des soirées privées par des particuliers, est très prisé. Enfin, l’étage supérieur et les combles ont été aménagés en salle de sport et de remise en forme équipée de matériel professionnel. Les habitants peuvent s’y rendre tous les jours pour une cotisation annuelle de 100€ et ainsi avoir accès à du matériel de seconde main, mais de qualité. 

La structure est autogérée par les habitants, qui se sont réunis dans une association de bénévoles. Celle-ci regroupe les sept associations partenaires ainsi que des personnes de la commune et alentours, qui souhaitent faire vivre le projet. Le maire souligne l’importance de l’association dans la gestion des évènements et dans le maintien de l’attractivité de la Caminade. 

Ce lieu central du village a repris vie après des années d’abandon, pour le plus grand bonheur du maire et des habitants.  Jacque Virole souhaiterait maintenant créer des chemins de randonnées qui partent de la Caminade, pour lui donner le sens de son origine occitane de chemin bordant le presbytère.

LÉGISLATIVES 2024 – “ET MAINTENANT, QUE VAIS-JE FAIRE ?”

Image mise en avant - Communiqué de presse

Dimanche 7 juillet, 22 h 00. Voilà, les résultats des élections législatives confirment les difficultés de gouvernance pour les années à venir. Aucune force politique n’est majoritaire, mais la démocratie s’est exprimée et nous devons en tenir compte !

Ce scrutin fut national et il ne doit en aucun cas remettre en cause l’engagement des élus locaux dans leur quotidien. Au contraire, il doit les renforcer.

Nous, Maires Ruraux devons poursuivre notre action au bénéfice de nos territoires et de nos ruralités qui, une fois encore, n’ont pas fait partie du débat lors de ces élections.

Dans une vie politique qui en manque tant, le maire est un repère. La commune reste et demeure le seul pôle de stabilité dans ce climat politique où l’invective et la violence dominent ! Que tous ceux qui veulent l’entretenir soient mis au banc de notre société suffisamment déchirée !

C’est un appel à la raison et à l’action que les élus locaux lancent à nos députés. La coopération, dont ont toujours besoin nos territoires, nous pourrions souhaiter la voir mise en œuvre à l’échelle nationale !

Que chacune et chacun exprime la nécessité de travailler au bien commun. Il est grand temps de rassembler les bonnes volontés qui refusent l’exclusion, d’oublier les positions extrêmes et d’organiser l’avenir de nos concitoyens en faisant FRANCE !

Au nom de notre histoire, de nos valeurs et de notre responsabilité mondiale, nous devons rester le phare démocratique qui a fait de notre pays une terre d’accueil et un guide pour tous ceux qui risquent le naufrage, quels que soient leur origine, leur religion et leur culture !

De tout ce temps que sera ma vie… les espaces ruraux seront toujours une réponse, ne l’oublions pas !

Michel Fournier, 
Président de l’AMRF

Cliquez ici pour consulter l’intégralité de ce communiqué de presse

LOGEMENT – LES MAIRES RURAUX DEMANDENT UN PLAN MARSHAL

Image mise en avant - Logement - Les maires ruraux demandent un plan marshal

Face au potentiel du monde rural qui dispose de nombreux logements à requalifier, à rénover, à remplacer, de terrains à construire tout en respectant la sobriété foncière, l’Association des maires ruraux de France demande une politique choc avec 20 mesures concrètes pour révéler les solutions et aider les maires à agir dans un monde du logement obsédé par la concentration des moyens et des investissements en zones denses. Changer la donne avec 6 axes de travail fruits de l’expertise du monde rural et de ses élus. Chantier urgent pour le nouveau Parlement

Axe 1 : Agir sur le bâti existant 

> La vacance du patrimoine bâti

1.​ Élargir le champ d’application de la procédure des Biens sans maîtres en dehors des communes situées au sein du zonage FRR (ex ZRR) 

2.​ Réserver des logements à destination des seniors précaires dans le cadre des OPAH et ORT se situant sur le bassin de vie de communes rurales constatant un important taux de vacance structurelle.

3.​ Massifier le dispositif de communication autour de la prime sortie de la « vacance »  

> Le bâti agricole, artisanal, commercial et industriel vacant

4. ​Étendre les autorisations de changement de destination aux friches artisanales et industrielles pour les communes soumises au RNU

5.​ Faciliter le changement de destination du bâti agricole si aucune gêne pour l’exploitation agricole n’est avérée grâce à l’outil juridique de la déclaration de projet pour les communes couvertes par un PLU(i)

6.​ Valoriser le dispositif « 1 maire, 1 architecte »

7.​ Proposer des mesures incitatives pour que les notaires instruisent les opérations immobilières à faible montant dans les territoires ruraux

> Les logements locatifs communaux non sociaux

8.​ Attribuer des aides à la rénovation des logements locatifs communaux non sociaux, étendre le champ d’application du bail à réhabilitation aux projets à usage mixte, et subventionner le désamiantage dans le cadre des opérations de rénovation de toiture des bâtiments publics

Axe 2 : Inciter les bailleurs sociaux à porter des petites opérations immobilières dans les territoires ruraux

9.​ Permettre aux communes rurales de participer à la réalisation des contrats de mixité sociale intercommunal

10.​ Comptabiliser le besoin de logements sociaux sur deux ou trois communes limitrophes (sans PLH) sans forcément appartenir à la même intercommunalité

11.​ Créer un prêt à taux bonifié au profit des organismes finançant les acquisitions foncières et les opérations de viabilisation dédiées à la réalisation de logements sociaux

Axe 3 : Lutter contre la spéculation foncière 

12.​ Affranchir le Bail Réel Solidaire d’un zonage

13.​ Instauration d’une taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV) progressive

14.​ Décorréler les taux des différentes taxes locales (THRS, THLV, TF) 

Axe 4 : Flécher les dispositifs d’aides à l’accession au logement et à l’amélioration de l’habitat en dehors des zones tendues

15.​ Créer une définition légale de l’OPAH-Revitalisation rurale

16.​ Produire un rapport sur la pertinence d’un programme national de financement des opérations de « rénovation du rural » 

17. ​Intégrer l’AMRF dans la gouvernance de l’ANAH en son conseil d’administration

Axe 5 : Renforcer la capacité d’agir des maires et conforter l’échelon communal

18.​ Modifier les modalités de désignation des Autorités Organisatrices de l’Habitat (AOH) en respectant le principe de libre organisation des collectivités territoriales

19.​ Permettre aux communes de solliciter les établissements publics fonciers locaux (EPFL), en faisant adhérer les EPCI aux EPFL afin de les renforcer et pour que chaque commune ait la liberté de se servir de cet outil

Axe 6 : Mener une réflexion globale sur l’exercice d’un droit de propriété en adéquation avec la raréfaction foncière

20.​ Le foncier, un bien commun ?

POUZAC (65) DONNE UNE SECONDE VIE AUX POULES

Image mise en avant - POUZAC (65) - Donne une seconde vie aux poules

Commune : Pouzac
Département : Hautes-Pyrénées (Occitanie)
Code commune : 65 730
Population : 1 107 habitants

DESCRIPTION DU PROJET

Thème : Environnement – Jeunesse

Résumé du projet : Favoriser l’éducation à l’environnement en adoptant des poules.

Contexte : Moins productives à partir de 18 mois, les poules pondeuses sont destinées à l’abattoir. C’est pourquoi la mairie a proposé à ses habitants d’adopter gratuitement trois poules par personne.

Objectifs : Adopter une poule permet une meilleure gestion des déchets organiques et participe aussi à la préservation du bien-être animal.

LE PROJET EN DÉTAIL

Déroulement :

Constatant à la suite d’un reportage que les poules pondeuses partaient à l’abattoir au bout de 18 mois, car plus assez “rentables”, la mairie a  tout d’abord cherché à nouer un partenariat avec un agriculteur local. Sans succès. Ce n’est qu’à l’été 2021, que la maire entend parler sur les réseaux sociaux de l’association “Champs libres aux poules”. Avec leur aide, le projet s’est concrétisé en octobre 2023.

Année de réalisation : 2023 – 2024

Durée de réalisation du projet : Le projet débute en 2022, cependant de nombreux délais ont fait que les premières adoptions n’ont eu lieu qu’en octobre 2023.

Coût financier :
868€ pour la première campagne d’adoption, car 3 poules étaient offertes aux habitants

Ingénierie : mairie de Pouzac et association Champs libres aux poules

Cofinancement : aucun

Partenaires mobilisés : Champs libres aux poules (association)

POUR ALLER PLUS LOIN

Résultats : Près de 1300 poules sauvées par la commune de l’abattoir dont 260 redistribuées aux habitants de Pouzac, les autres ayant été adoptées par des habitants alentours.

Difficultés rencontrées : La recherche des éleveurs prêts à participer à cette opération est compliquée, d’où l’intérêt de s’appuyer sur l’aide précieuse apportée par l’association.

CONTACT

Nom du maire : Patricia SENTUBERY-CHAGNOT

Téléphone mairie : 05 62 95 06 08

Adresse e-mail mairie : mairiepouzac@wanadoo.fr

Site internet de la commune : pouzac.fr

Site de l’association : www.champslibresauxpoules.com

Le conseil du Maire :

« Préserver le bien-être et améliorer sa gestion des déchets, c’est possible grâce aux poules, alors foncez, ça en vaut la peine !  »

Après 18 mois, les poules pondeuses perdent en productivité et sont alors vouées à l’abattoir. C’est de ce constat qu’a germé l’idée chez Patricia Sentubery-Chagnot, la maire de Pouzac, d’essayer de sauver ces gallinacées capables de vivre encore de longues années. Ainsi, est né le projet “Adopte ta poule” qui vise à récupérer les poules destinées à l’abattoir pour les proposer à l’adoption à des particuliers, notamment aux 1100 habitants de la commune des Hautes-Pyrénées.

Après consultation du conseil municipal, très enthousiaste pour le projet, la mairie a tenté de nouer un accord avec un éleveur local en 2021. Celui-ci n’a cependant pas pu aboutir, et le projet à peine lancé était déjà dans une impasse. La maire a alors trouvé l’association “Champs libres aux poules” dont l’objectif est de donner aux poules une seconde vie, après le traumatisme de l’élevage en batterie. En s’associant avec cette dernière, la mairie a décidé d’acheter des poules pour en offrir trois à tous les habitants qui le souhaitent, avec la possibilité d’en acheter des supplémentaires pour 4 €. Bien que l’association ne soit pas à son premier sauvetage avec déjà plus de 77 000 poules adoptées, l’opération à Pouzac met du temps à se lancer.

Une aventure écologique à succès

En effet, les premières difficultés sont rencontrées dès 2022 avec l’épidémie de grippe aviaire qui fait des ravages dans les exploitations et rend inévitable le passage des poules à l’abattoir. Ce n’est qu’en octobre 2023 que l’opération peut enfin aboutir avec les 169 premières poules adoptées par les habitants de la commune. Face au succès important de la première campagne, une deuxième vague d’adoption est proposée en novembre 2023 avec cette fois 470 poules. Enfin, en mars 2024, ce sont 370 poules qui sont sauvées. Au total, près de 260 gallinacées sur les 1300 proposées à l’adoption ont été adoptées par des résidents de Pouzac. La nouvelle de ce succès a vite fait le tour du poulailler, et s’est propagée dans d’autres villages du département, jusqu’à arriver au cabinet du président de la République qui a tenu à féliciter cette initiative. Le conseil municipal a ainsi été invité à participer à une visioconférence pour discuter de projets originaux mis en place par les communes rurales.

“Adopte ta poule” porte avant tout deux objectifs : celui de préserver le bien-être animal, mais aussi de réduire les déchets. En effet, les poules, en plus de produire des œufs frais plusieurs fois par semaine, permettent aux particuliers qui les adoptent de réduire leur production de déchets organiques, elles qui s’en nourrissent à hauteur de 150 kg par an.

Un engagement de longue date en faveur de l’environnement

Ce franc succès pousse Patricia Sentubery-Chagnot à proposer de nouveaux projets dans la continuité de l’engagement écologique de la commune. Depuis 2020, Pouzac est reconnue Territoire Engagé pour la Nature (TEN), et ce notamment suite à la protection du Milan Royal, la création de jardins partagés ou l’organisation de visites des jardins secrets de particuliers. L’initiative “Adopte ta poule !” suit donc cet engagement avec toutes ses répercussions positives pour la mairie, les habitants et leur bien-être. Ce succès donne à l’équipe municipale la volonté de lancer un projet plus ambitieux. L’objectif serait de créer un poulailler participatif pour tous les habitants sans jardin et qui servirait à recycler les déchets organiques de la cantine de l’école. Au nombre de 6 ou 8 ces poules permettraient, en plus d’égayer la cour de récré, d’apprendre aux enfants à s’occuper et à prendre soin des animaux.

En attendant que les poules aient des dents, la mairie de Pouzac préfère leur offrir une seconde vie.

APPEL POUR UNE MOBILISATION RÉPUBLICAINE LES 30 JUIN ET 7 JUILLET

Image mise en avant - Vote

Nous, acteurs des collectivités locales, de la transition écologique, de la démocratie locale, de l’éducation populaire, lançons un appel à la plus large mobilisation républicaine les 30 juin et 7 juillet prochains.

Le contexte inédit dans lequel la République française se trouve, suite à la dissolution de l’Assemblée nationale prononcée par le Président de la République au soir même des résultats des élections européennes, nous oblige à porter un message fort adressé à l’ensemble des Françaises et des Français.

> Lire l’appel en intégralité

LES MAIRES RURAUX INTERPELLENT LES CANDIDATS

Image mise en avant - Assemblée nationale

Législatives 2024

L’Association des maires ruraux de France met à la disposition de ses adhérents et de son réseau d’associations départementales un outil d’interpellation des candidats aux élections législatives. Il est bâti autour de 10 engagements de l’AMRF avec une question simple : quelles sont les mesures, lois et dispositions que vous prendrez pour satisfaire ces valeurs au cours de votre mandat de député ?

> Questionnement aux candidats

> Pour rappel, le communiqué de presse de Michel Fournier

ÉLECTIONS LÉGISLATIVES

Image mise en avant - Communiqué de presse

Au nom de notre association et en votre nom, je me dois comme Président national de vous faire part de notre ligne politique en tant qu’Association des Maires Ruraux de France.

Tout d’abord, un responsable national ou un président d’association d’élus ne doit en aucun cas se servir de la légitimité liée à sa fonction pour exprimer publiquement son soutien à un mouvement politique ou à sa propre sensibilité partisane. Ce n’est pas son rôle et ce n’est pas sa représentativité.

Il est en revanche de mon rôle de rappeler à nos adhérents ce pour quoi nous existons, de les inviter à garder le cap, à tenir bon et à garder confiance.

Nous, élus ruraux, représentons une certaine idée de la France Rurale, faite de valeurs républicaines liées à notre mission et à notre proximité, pour rendre possible le vivre ensemble.

Les élus locaux et les maires restent les garants d’une société libre et solidaire. Que cela soit dans le quotidien ou dans les situations difficiles (accidents climatiques, de santé, en soutien moral, etc.), nous le faisons avec les mouvements associatifs et toutes celles et tous ceux qui donnent un jour aux autres leur énergie et leur amour pour l’intérêt général.

Nous sommes au nom de tous nos administrés la Commune ! 

Cette commune, régulièrement attaquée dans son existence même et remise en cause dans son fonctionnement, devra, aux termes de ces élections, disposer de nouveaux moyens pour agir autour d’une idée simple : nous sommes et devons être au service de tous, point !

Michel Fournier, 
Président de l’AMRF

Cliquez ici pour consulter l’intégralité de ce communiqué de presse

36000 COMMUNES – JUIN 2024

Image mise en avant - 36000 Communes - n°416

LE JOURNAL DES MAIRES RURAUX

Mensuel de 24 pages, 36 000 Communes entend aider les maires ruraux à se tenir informés de l’actualité nationale en leur apportant une information précise et ciblée. Fidèle aux valeurs d’indépendance de l’AMRF, ce journal porte un regard critique sur l’actualité. Il a vocation à donner aux maires ruraux les outils pour influer sur les décisions qui concernent la ruralité.

Le journal est aussi un lieu d’échanges, rendant compte des actions menées par les maires ruraux dans leur commune ou dans leurs associations départementales. Tiré à plus de 15 000 exemplaires, il est adressé aux adhérents de l’AMRF ainsi qu’à tous les parlementaires, les Conseils généraux et les Conseils régionaux.

N°416 – Édito du 10 juin 2024


ÉDITO

Michel Fournier,

président de l’AMRF

Page blanche

J’avais bien entendu prévu un édito en lien avec l’objet de ce 416ème numéro. Mais en ce lendemain du 9 juin, et au nom de nos 13 000 adhérents, je laisse le soin à chacun de prendre la mesure de la situation et exprimer ses propres sentiments sur cette page blanche.

Quant à nous, le combat pour le développement de nos territoires ruraux continue, soyez en sûrs !

N°416 - Juin

Consultez quelques extraits :

> Sommaire

> Fenêtre sur le 88/33 dans vos régions

> Parole à Cécile Gallien

À lire en intégralité sur le site :

DÉCENTRALISATION : UNE RICHE CONTRIBUTION AU DÉBAT

Image mise en avant - Communiqué de presse

L’association des maires ruraux de France salue la parution du rapport sur la décentralisation, rédigé par le député

Eric Woerth à la demande du Président de la République.

Sans être encore entrée dans l’analyse détaillée des préconisations et de leur motivation, l’AMRF considère que ce rapport constitue un état des lieux utile à l’animation d’un débat nécessaire et à des arbitrages indispensables pour redonner aux maires des moyens d’agir et ce, bien avant l’élection de 2026.

Je note avec intérêt dans la première proposition la reprise de l’approche, que je préconise depuis plusieurs années, de faire du maire l’acteur du « premier mètre de l’action publique ». Cette reconnaissance doit être traduite par de nouvelles mesures, que l’AMRF documente depuis de nombreuses années, notamment par la nécessité d’un statut de l’élu.

Le rapport, avec 51 propositions, rappelle le rôle clé du maire et d’une plus grande subsidiarité. Il marque à certains égards une rupture de l’approche qui a trop longtemps affaibli le modèle communal, socle de la démocratie et de l’action publique, en prônant notamment l’amélioration indispensable du fonctionnement et de la gouvernance des outils intercommunaux. L’AMRF salue aussi la préconisation d’un scrutin de liste dès les premiers habitants, qui permet d’inclure la parité, avec la reconnaissance du principe « une commune, une liste, un projet »; ainsi que la nécessaire hausse des indemnités pour accroitre l’engagement citoyen avant 2026.

L’AMRF prendra toute sa part pour rendre certaines mesures effectives et porter une attention vigilante sur des dispositions, notamment financières, soumises à la discussion par le député, mais qui doivent être précisées et débattues pour ne pas adresser de message contradictoire en réduisant encore davantage la capacité d’action et l’autonomie des communes, dont le rapport conforte pourtant leur statut d’unique collectivité du bloc communal.

Le rapport explore aussi un renforcement du Conseil départemental, allié naturel des maires et du bloc communal.

Ce thème sera au cœur du Congrès 2024 de l’AMRF à St-Julien en Côte-d’Or les 27 et 28 septembre 2024.

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