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« Nous sommes redevenus un vrai village

et les gens en sont fiers ! »

Le Président de l’Association des maires ruraux de France, Vanik Berberian participera le samedi 16 juin 2018, à l’invitation de Madame la maire, Dominique Chappuit et du conseil municipal, à la célébration de la création de la commune de Rosoy (Yonne), il y a 10 ans par « défusion*», à l’occasion de la fête des associations du village.

Fusionnée avec Sens en 1972 - à l’époque où la majoration des dotations lors d’une fusion était de 50 % -, la commune a retrouvé son existence propre par « défusion » en février 2008 aux termes d’un processus d'autodétermination voulu par les habitants. Ce fait traduit une réalité française très variée, à un moment où l’État remet la pression sur les communes pour les inciter à fusionner. Mais la liberté et la démocratie locale, grâce à des dispositions légales, permettent de procéder à des démarches inverses. Les motifs qui ont procédé à la création de la commune de Rosoy devraient alerter les chantres de la fusion par démoralisation ou d’un prétendu « sens de l’histoire » : utilisation des dotations dévolues à la commune déléguée pour des opérations sur le périmètre de la commune voisine, non-respect de la voix du maire délégué dans le conseil municipal, maintien du village dans un état proche de celui de 1972 (routes, réseaux d’eau, etc.). 

Le « réveil citoyen »

L’AMRF fera à nouveau des propositions, inutilement rejetées en 2014 lors du débat de la loi Pélissard/Pirès-Beaune, dans la discussion relancée au Sénat par la Proposition de loi visant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles.

Vanik Berberian viendra saluer ce « réveil citoyen » et celui de la vie associative, face au constat de dépossession et de déresponsabilisation des habitants consécutif à la fusion. « Nous sommes redevenus un vrai village et les gens en sont fiers » déclare aujourd’hui Dominique Chappuit, maire, qui salue l’envie retrouvée des habitants à agir. 

Les Maires ruraux y voient la preuve que la démocratie locale exercée par la communauté humaine a eu raison d’une vision orientée et déformée de la commune. Le recours à la fusion de communes ne peut être la seule perspective de renforcement de l'échelon communal. Cette « histoire française » prouve que la notion de « supracommunalité » que certains défendent sans nuance, est vouée à l’échec si les précautions premières et essentielles ne sont pas respectées. De même, l’entêtement voire le zèle de certains préfets ou parlementaires à forcer la main aux maires, profitant du contexte d'assèchement et de dévitalisation de l'exercice communal, trouvera toujours sur son chemin la force du maillage communal. Il dispose de la liberté à « respirer » en fusionnant ou en défusionnant librement avec l’assentiment de la population.

 

* le terme « défusion » est contenu dans le code général des collectivités territoriales. La procédure à suivre pour opérer une défusion est celle définie aux articles L. 2112-2 à L. 2112-12 du CGCT pour les modifications du territoire communal (Conseil d’Etat, 18 mars 1994).

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